Conditions d’utilisation

Conditions de service

1. Objet

Les présentes Conditions de service encadrent l'utilisation du site My Cosy Shelf ainsi que l'accès aux produits proposés à la vente sur la boutique en ligne.

En utilisant le site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter.

2. Accès au site

My Cosy Shelf s'efforce de maintenir le site accessible à tout moment. Toutefois, des interruptions temporaires peuvent intervenir notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de problèmes techniques.

My Cosy Shelf ne peut être tenue responsable des interruptions indépendantes de sa volonté.

3. Produits

Les produits proposés sur My Cosy Shelf sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles et, lorsque cela est nécessaire, avec des photographies permettant au client d'en apprécier l'apparence.

Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères différences peuvent notamment apparaître en fonction de l'affichage de l'écran ou des caractéristiques des matériaux.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

4. Commandes et paiement

Le client peut consulter et modifier sa commande avant sa validation définitive.

La validation de la commande implique l'acceptation du prix et des conditions applicables à la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au moment de la commande.

Le paiement est sécurisé et traité par les prestataires de paiement proposés sur la boutique.

5. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros.

My Cosy Shelf étant actuellement sous le régime de la franchise en base de TVA, les prix sont indiqués sans TVA, conformément aux règles applicables à ce régime.

Les frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation de la commande.

6. Livraison

Les conditions et tarifs de livraison sont détaillés dans la Politique d'expédition de My Cosy Shelf.

Les délais de livraison sont communiqués au client au moment de la commande.

7. Retours et remboursements

Les conditions applicables aux retours, au droit de rétractation et aux remboursements sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement ainsi que dans les Conditions Générales de Vente.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site My Cosy Shelf, notamment les textes, illustrations, photographies, logos, éléments graphiques et visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de My Cosy Shelf est interdite.

9. Responsabilité

My Cosy Shelf ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation du site ou des produits non conforme à leur destination ou aux recommandations éventuellement communiquées.

10. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité de My Cosy Shelf.