Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet est édité par :
My Cosy Shelf
[Marilyne PERNIN] – Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
Adresse : 54 rue Marie, 54110 Dombasle-sur-Meurthe, France
SIRET : 831 262 548 00025
E-mail : contact@mycosyshelf.fr
2. ACTIVITÉ
My Cosy Shelf est une micro-entreprise spécialisée dans la vente en ligne de petits accessoires et articles de papeterie et de décoration.
Produits proposés notamment : badges, magnets, marque-pages, bagues de lecture, porte-clés et stickers.
3. TVA
My Cosy Shelf bénéficie du régime de franchise en base de TVA.
TVA non applicable.
4. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : shopify.com
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site My Cosy Shelf, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
6. RESPONSABILITÉ
My Cosy Shelf s'efforce de maintenir les informations présentes sur le site à jour et exactes.
Toutefois, My Cosy Shelf ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.
My Cosy Shelf ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.
7. CONTACT
Pour toute question concernant le site, les produits ou une commande, vous pouvez contacter My Cosy Shelf :
E-mail : contact@mycosyshelf.fr